Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des relations commerciales entre :
Le prestataire :
ZeitounCode
Entrepreneur individuel : Maximilien Bernard Marc THIRY
SIRET : 984 409 326 00019
Adresse : 30 RUE de Cheveujus, 08350 Cheveuges, FRANCE
Et le client :
Toute personne physique ou morale faisant appel aux services de ZeitounCode
ZeitounCode propose les services suivants :
Les prix sont indiqués en euros et s'entendent hors taxes (TVA non applicable, art. 293B du CGI). Les tarifs sont établis sur devis en fonction des besoins spécifiques du client.
En cas de retard de paiement après J+90, une pénalité forfaitaire de 90€ sera appliquée. ZeitounCode se réserve le droit de suspendre les services jusqu'à régularisation.
ZeitounCode propose une formule de paiement mensuel incluant :
Conditions spécifiques :
Jusqu'au paiement intégral, ZeitounCode conserve l'entière propriété de :
Toute utilisation non autorisée des éléments avant paiement complet pourra faire l'objet de poursuites.
ZeitounCode ne pourra être tenu responsable des dommages résultant :
Pour toute question ou réclamation, contactez :
En cas de litige non résolu à l'amiable, le Tribunal de Commerce de Sedan sera seul compétent.